Determination Admisibilité année et calcul Calcul
100
2018, 2019, états des revenus, 2018, 2019
Afin que l'ACE soit calculée en ce qui concerne Dennis, Jane doit remplir et envoyer sa déclaration de revenus et de prestations de ____________ pour les paiements d'ACE de mai à juin 2020, et sa déclaration de revenus et de prestations de ____________ pour les paiements d'ACE de juillet 2020 à juin 2021. Pedro doit fournir des _________________________ pour déclarer son revenu gagné à l'étranger en ____________ et en ____________.
100
27 juin 2018
Un couple avec 2 enfants arrive au Canada en tant que résidents permanents le 27 juin 2018? Ils sont admissibles pour l’ACE à partir de :
100
Juillet 2018 à juin 2019
Le paiement de mai 2019 est dans quelle période de prestations?
100
D.2.6
Pour savoir le montant ACE qui est calculé dans RAPID, je regarde:
200
RAPID G.6
Lorsque Jane a déménagé à Edmonton en Alberta en mars 2021, son paiement de l'ACE pour ce mois était déposé directement dans son ancien compte bancaire. À quel endroit (programme) irez-vous valider si elle a bien reçu son paiement ACE pour mars?
200
31 décembre 2019
Un couple sont des citoyens canadiens et habitent au Canada depuis leurs naissance. Ils habitent à la même adresse depuis le 4 juin 2016. Leur premier enfant est né le 31 décembre 2019. Ils sont admissibles pour l’ACE à partir de :
200
2017
L’année de base utilisée pour calculer le paiement de mai 2019 est :
200
Madame
Un couple sont conjoints depuis quelques années. Ils ont 1 enfant. Ils se divorcent le 19 juin 2019. La mère à la garde complète de l’enfant. Pour calculer le montant ACE auquel elle a droit, le revenu net familial rajusté qui est utilisé est celui de
300
Rajustement : 2019 oui , 2020 non
Déterminez quand les années de base 2016, 2017, 2018 et 2019 de Jane seront frappées de prescription et expliquez comment vous en êtes arrivé à votre réponse.

Si au 2021-04-25, un rajustement d’impôts devait être apporté aux années de base 2019 et 2020, devraient-elles être calculées de nouveau?
300
Oui à partir du 2 décembre 2020 si vous ne voyez pas la mention ``ne confère pas de statut`` sur votre permis
Une mère célibataire arrive au Canada le 1er juin 2019 et vous appelle le jour-même. Elle arrive avec un permis de travail valide depuis le 1er juin. Elle vous appelle pour vous demander si elle est admissible à l’ACE. Vous lui répondez :
300
2013 et 2014
Ct a un solde en souffrance. Vous constatez dans son dossier qu’elle n’a pas répondu à une lettre où on lui demandait des pièces justificatifs pour la période de février 2015 à janvier 2016. Vous devez regarder quelles années de base pour cette période?
300
Monsieur
Un couple sont conjoints depuis quelques années. Ils ont 3 enfants. Ils se séparent le 19 juin 2019. Ils ont une garde partagée des enfants .
5. Pour calculer le montant ACE auquel le père a droit, le revenu net familial rajusté qui est utilisé est celui de :
400
1- Naissance de chaque enfant entraîne un crédit pour sa ACE.
2- Séparation décembre 2020 (crédit)
3- Déménagement mars 2021 (débit)
Indiquez tous les changements qui se sont produits dans la famille de Jane depuis qu'elle s'est mariée en 2002. Indiquez comment chaque changement a eu un impact (crédit/débit) sur sa ACE, de même que la raison pour son augmentation (crédit) ou diminution (débit).
400
Ct vous appelle le 4 décembre 2023 pour vous demander pourquoi sa demande pour l’ACE a été refusé. Elle vous explique qu’elle est arrivée au Canada en tant que personne protégée le 1er mai 2018 et elle a un permis de travail depuis la même date, soit le 1er mai 2022.

Elle vous demande si elle est admissible en tant que personne protégée vous lui répondez :
Ct vous appelle le 4 décembre 2023 pour vous demander pourquoi sa demande pour l’ACE a été refusé. Elle vous explique qu’elle est arrivée au Canada en tant que personne protégée le 1er mai 2018 et elle a un permis de travail depuis la même date, soit le 1er mai 2022.

Elle vous demande si elle est admissible en tant que personne protégée vous lui répondez :
400
Monsieur et Madame
Un couple sont conjoints depuis mai 2017. Ils se sont séparés le 19 juin 2019. Après la séparation, la mère à la garde complète.
4. Le revenu familial net rajusté utilisé pour calculer le montant pour le paiement ACE de mai 2019 est celui de :
400
150$
Si le père avait la garde complète il aurait droit à $300 par mois en total pour les 3 enfants. Puisqu’il à la garde partagée, il aura droit à :
500
Avis de détermination
Quel genre d'avis sera émis à Jane le 20 juillet 2021?
500
Oui car une personne protégée peut recevoir l’ACE à partir de sa date d’arrivée au Canada
a) Vérifiez sur votre permis de travail s’il y a la mention ``ne confère pas de statut``, si c’est le cas vous n’êtes pas admissible. Vous seriez admissible quand vous recevez un avis de décision positif
500
Madame
Un couple sont conjoints depuis mai 2017. Ils se sont séparés le 19 juin 2019. Après la séparation, la mère à la garde complète.
5. Le revenu familial net rajusté utilisé pour calculer le montant pour le paiement ACE de juillet 2019 est celui de :
500
100$
Si la mère avait la garde complète elle aurait droit à $200 par mois en total pour les 3 enfants. Puisqu’elle à la garde partagée, elle aura droit à :






Prestations

Press F11 for full screen mode



Limited time offer: Membership 25% off


Clone | Edit | Download / Play Offline